Conseil communautaire

3 nov.

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Le prochain conseil communautaire aura lieu le Jeudi 05 Novembre à la salle des fêtes de Sarcé, à 18h30

1. RESSOURCES HUMAINES

Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de gestion de la Sarthe

2. AFFAIRES GENERALES

Commission thématique communautaire « Attractivité économique et innovation » : Modification des membres

Droit à la formation des élus

Règlement intérieur des assemblées

3. CENTRE SOCIAL

Schéma Intercommunal de développement de la Lecture Publique 2027-2032

4. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Sud Sarthe

Plan de valorisation de l’Architecture et du patrimoine : Création de la nouvelle Commission locale

du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) du Lude – Renouvellement 2026

5. FINANCES

Budget annexe Loirecopark : Affectation exceptionnelle au 1068

Budgets annexes Zone Loirecopark / Zone Montabon et Atelier industriel : Remboursement d’avances

Budget annexe zone Loirecopark : Clôture au 31/12/2026

Budget annexe action économique et budget principal : Décisions modificatives budgétaires

Autorisations spéciales / Ouverture des crédits d’investissement

Budget principal : Listes d’admission en non-valeur

Budget annexe Loirecopark : Reversement participation en investissement

6. QUESTIONS DIVERSES

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